Codes SH pour les envois internationaux

Qu’est-ce qu’un code SH ?

Un code SH (code du système harmonisé) est un système de classification numérique normalisé utilisé par les douanes internationales lors de l’importation de produits dans un pays. Offrant une méthode universellement reconnue, ce système utilise une série structurée de chiffres pour catégoriser les produits en fonction de divers critères tels que le type, les matériaux et les processus de fabrication. Il est principalement utilisé pour déterminer les droits de douane payés sur les importations lorsque les pièces sont produites en dehors de l’Europe et du Royaume-Uni.

Les codes SH, composés de 6 chiffres, sont structurés en chapitres (2 premiers chiffres), en positions (4 premiers chiffres) et en sous-positions (les 6 chiffres complets). Ce système de classification étend sa granularité à travers des subdivisions en articles de 7 à 12 chiffres, variant selon les pays et également connus sous le nom de codes des marchandises ou de lignes tarifaires nationales.

Quand est-il essentiel d’avoir un code SH correct ?

Il est essentiel de fournir le bon code SH lorsque vos pièces sont produites en dehors de l’Europe et du Royaume-Uni. Avec de telles commandes, compléter les formalités de dédouanement à l’importation et à l’exportation est obligatoire. Les codes SH permettent à Xometry de réaliser des rapports Intrastat approfondis.

En outre, le code SH garantit que les pièces sont classées avec précision, facilitant le dédouanement et la livraison à leur destination sans aucun retard.

La meilleure façon de trouver le bon code SH pour votre produit est d’utiliser un outil de recherche ou de consultation des codes SH. L’Organisation mondiale des douanes met à disposition un outil que vous pouvez utiliser ici : https://www.wcotradetools.org/en/harmonized-system

Veuillez noter que si un code SH valide est requis pour les pièces produites en dehors de l’Europe et du Royaume-Uni, il est également très important pour nous de comprendre l’objectif (l’usage final) de la pièce pour prouver la validité du code SH. Si vous n’êtes pas sûr du code SH à choisir, Xometry peut le sélectionner pour vous en fonction des informations détaillées que vous avez fournies.

Étant donné que nous nous adressons à diverses industries, la clé est une utilisation finale claire et complète (dans quel équipement les pièces sont installées, quel est leur usage prévu). Par exemple : couvercle/ poulie/poignée/partie de corps de capteur pour un banc d’essai/ pour une bande transporteuse dans une usine de production alimentaire/ pour une pompe à liquide de refroidissement dans une fraiseuse et ainsi de suite.

Si vous connaissez déjà votre code SH, veuillez le fournir comme dans l’exemple ci-dessous :

Pourquoi les clients doivent-ils fournir des codes SH ?

Contrairement à un fabricant spécialisé qui produit un type de produit, Xometry fabrique des pièces et des assemblages sur mesure pour ses clients avec des possibilités pratiquement infinies dans un large éventail d’industries. Sans les renseignements de nos clients, la nature de notre activité rend presque impossible de savoir précisément à quoi chaque pièce que nous produisons est destinée. Pour des raisons de responsabilité, nous ne pouvons pas deviner à quoi une pièce sera utilisée pour déterminer sa classification ; par conséquent, nous demandons à nos clients de fournir le code SH approprié pour leurs marchandises.